Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FALIENOR-TERREAUX DE FRANCE S.A.
SA FALIENOR - Terreaux de France

Numéro de dépôt :
1688826
Date de dépôt :
15/02/1989
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
15/02/2009

Présentation de la marque FALIENOR-TERREAUX DE FRANCE S.A.

Déposée le 15 février 1989 par la société SA FALIENOR - Terreaux de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « FALIENOR-TERREAUX DE FRANCE S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SA FALIENOR - Terreaux de France domicilié(e) le Ciron, BP 6, 49680 VIVY (dossier no 2135303) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 664 031 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA FALIENOR Terreaux de France domicilié(e) (dossier no 2135303) - France.

La marque FALIENOR-TERREAUX DE FRANCE S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FALIENOR-TERREAUX DE FRANCE S.A. est expirée depuis le 15 février 2009.

SA FALIENOR - Terreaux de France a également déposé les autres marques suivantes : NATURHUMUS , FUMAGIC , FUMIVAL


SA FALIENOR - Terreaux de France - le Ciron, BP 6, 49680 VIVY (dossier no 2135303) - France - SIREN 303664031


SA FALIENOR Terreaux de France - (dossier no 2135303) - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 1999 n°2135303 - Publication au BOPI 1999-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Terreaux, terre de bruyère, Fumiers destinés au jardinage et à l'horticulture. litière végétale pour chat, chevaux et autres animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.